2009-
Conditions générales de vente
L'ensemble de ce site est soumis à la réglementation française et communautaire.
Conformément à l'article 1369-
1. Modalités de commande
Concernant les modalités précises de votre commande, nous vous prions de vous reporter
à celles qui figurent dans chacune de nos offres ainsi que dans l'e-
Seules les personnes âgées de 18 ans, disposant de la capacité juridique et résidant
en France métropolitaine sont admises à passer une commande sur le site de Charles
Borrett / Mazeto Square. Avant toute validation de votre commande, il vous sera permis
de vérifier et éventuellement de corriger le contenu de votre commande ainsi que
l'ensemble des données fournies par vous. Un courrier électronique vous sera adressé
à votre adrese e-
Les produits qui vous sont proposés sur le site sont en vente tant que l'offre est
en ligne et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité, Charles
Borrett / Mazeto Square s'engage à vous informer au moment de la commande ou dans
les meilleurs délais par courrier, par e-
Charles Borrett / Mazeto Square reste libre, à tout moment d'enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie des présentes conditions générales. Néanmoins, les conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur au moment de la commande.
2. Livraison
Les commandes sont livrées en France métropolitaine sous un délai moyen de 15 jours.
Pour le reste du monde, merci de nous contacter par avance en cliquant-
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA en vigueur au jour de la commande). Les frais de livraison sont mentionnés dans chacune de nos offres. Charles Borrett / Mazeto Square peut modifier leur tarif en cours des produits en fonction des circonstances économiques.
4. Modalités de paiement
Sauf disposition contraire mentionnée dans l'offre concernée, vous devez payer l’intégralité de votre achat au moment de la commande. Les paiements peuvent se faire par carte bancaire (via PayPal), et par chèque (émanant d'une banque française et en Euros uniquement).
5. Délai de rétractation
Si vous n'êtes pas totalement satisfaits de vos envois, vous disposez d'un délai
de 10 jours à compter de la réception de votre colis, frais de port à votre charge
pour nous le retourner à l'adresse suivante : Mazeto Square, 155 rue du Faubourg
Saint-
6. Propriété intellectuelle et droits voisins
Le site de Charles Borrett / Mazeto Square et tous les éléments qui le constituent,
notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, dénominations,
titres, marques et dessins et modèles...) et les logiciels rattachés, sont protégés
par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls
titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation
ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l'exception
notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de
copie personnelle et privée conformément à l'article L.122-
7. Service Clients
Vous pouvez nous contacter via les coordonnées (sauf « réseaux sociaux ») indiquées sur la page Mazeto Square.
Toute commande passée via le site charlesborrett.com est soumise à la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux français de la ville de Paris seront compétents.